Catalogue des IFSI - IFAS de Saint-Chamond et de Montbrison (Loire - 42)
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Auteur Patrick De Labarre |
Documents disponibles écrits par cet auteur (4)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheDroits de succession : quand et combien payer ? / Patrick De Labarre in Soins gérontologie, 29 (juin 2001)
Titre : Droits de succession : quand et combien payer ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick De Labarre, Année de publication : 2001 Article en page(s) : p.46 Résumé : l assiette des droits de succession - quand payer ? - droits de mutation par décès et à titre gratuit Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue
in Soins gérontologie > 29 (juin 2001) . - p.46[article] Droits de succession : quand et combien payer ? [texte imprimé] / Patrick De Labarre, . - 2001 . - p.46.
in Soins gérontologie > 29 (juin 2001) . - p.46
Résumé : l assiette des droits de succession - quand payer ? - droits de mutation par décès et à titre gratuit Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00908 Revue Revue - [s] CDOC Saint-Chamond Revues Disponible 990393 Revue Revue - [m] CDTI Montbrison Revues Disponible
Titre : Les régimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick De Labarre, Année de publication : 2000 Article en page(s) : p.37 Mots-clés : droit--acquêts--communauté--notaire--régime matrimonial--séparation de biens Résumé : quatre catégories de régimes - conclusion Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue
in Soins gérontologie > 25 (septembre / octobre 2000) . - p.37[article] Les régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Patrick De Labarre, . - 2000 . - p.37.
in Soins gérontologie > 25 (septembre / octobre 2000) . - p.37
Mots-clés : droit--acquêts--communauté--notaire--régime matrimonial--séparation de biens Résumé : quatre catégories de régimes - conclusion Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 03012 Revue Revue - [s] CDOC Saint-Chamond Revues Disponible 9902806 Revue Revue - [m] CDTI Montbrison Revues Disponible 990125 Revue Revue - [m] CDTI Montbrison Revues Disponible
Titre : Succession : que déclarer au fisc ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick De Labarre, Année de publication : 2001 Mots-clés : Droit--Succession--Déclaration Résumé : la déclaration de succession - que faut-il déclarer ? - conclusion Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue
in Soins gérontologie > 28 (mars / avril 2001)[article] Succession : que déclarer au fisc ? [texte imprimé] / Patrick De Labarre, . - 2001.
in Soins gérontologie > 28 (mars / avril 2001)
Mots-clés : Droit--Succession--Déclaration Résumé : la déclaration de succession - que faut-il déclarer ? - conclusion Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 04814 Revue Revue - [s] CDOC Saint-Chamond Revues Disponible 9902912 Revue Revue - [m] CDTI Montbrison Revues Disponible 990321 Revue Revue - [m] CDTI Montbrison Revues Disponible
Titre : Le testament Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick De Labarre, Année de publication : 2000 Article en page(s) : p.34 Mots-clés : legs--personne âgée--succession--testament Résumé : les différentes formes de testament - les bénéficiaires du testament - le fichier central des dispositions des dernières volontés - les quotes-parts attachés à la réserve et à la quotité disponible Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue
in Soins gérontologie > 22 (mars / avril 2000) . - p.34[article] Le testament [texte imprimé] / Patrick De Labarre, . - 2000 . - p.34.
in Soins gérontologie > 22 (mars / avril 2000) . - p.34
Mots-clés : legs--personne âgée--succession--testament Résumé : les différentes formes de testament - les bénéficiaires du testament - le fichier central des dispositions des dernières volontés - les quotes-parts attachés à la réserve et à la quotité disponible Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02397 Revue Revue - [s] CDOC Saint-Chamond Revues Disponible 9904 Revue Revue - [m] CDTI Montbrison Revues Disponible
