Catalogue des IFSI - IFAS de Saint-Chamond et de Montbrison (Loire - 42)
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[article]
Titre : |
Discussion clinique et juridique sur la prévisibilité d’un acte suicidaire par défénestration |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Abdelhamid Saïdi, Auteur |
Année de publication : |
2023 |
Article en page(s) : |
pp. 952-957 |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
Cour appel ; Psychiatre ; Psychologue ; Recours contentieux ; Responsabilité civile ; Tentative de suicide ; Traumatisme
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Résumé : |
Une patiente suivie sur le plan psychiatrique se défénestre, se blessant grièvement. Elle engage un recours en responsabilité civile contre son psychiatre, et le débat se focalise autour de la notion de prévisibilité de l’acte suicidaire. Au final, la cour d’appel (CA Rennes, 7 juin 2023, n o 20/01384) relativise les éléments de cette prévisibilité et partant, écarte la responsabilité du psychiatre. |
Localisation OPAC : |
Montbrison/St-Chamond |
Support (OPAC) : |
Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) |
En ligne : |
https://www.em-premium.com/revue/smed |
in Santé mentale et Droit > 23 (5) (septembre 2023) . - pp. 952-957
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Exemplaires(3)
SMD_23_5
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Revue en ligne |
Document électronique |
CDOC Saint-Chamond
|
Consultation en ligne uniquement
|
Disponible |
SMD_(23)5_STCHAM
|
Revues StCham |
Document électronique |
CDOC Saint-Chamond
|
Consultation en ligne uniquement
|
Disponible |
99903661
|
Revues en ligne |
Document électronique |
CDTI Montbrison
|
Consultation internet uniquement
|
Disponible |
[article]
Titre : |
Responsabilité du centre hospitalier psychiatrique après plusieurs irrégularités dans une hospitalisation sous contrainte |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Anne Robert, Auteur |
Année de publication : |
2023 |
Article en page(s) : |
pp. 510-512 |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
Autorité ; Hospitalisation ; Préfet ; Processus ; Responsabilité ; Responsabilité civile ; Tentative de suicide
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Résumé : |
Un homme expulsé de son logement menace de se suicider, dans des conditions conduisant à une hospitalisation sans consentement, avec par la suite un programme de soins, puis la levée de tout mesure. Presque du banal, si ce n’est que l’autorité préfectorale et l’établissement de santé ont multiplié les fautes de procédure. C’est donc dans le cadre d’un recours au fond en responsabilité civile que le patient a eu la sagesse d’agir. La Cour d’appel de Paris dresse le catalogue des ces fautes, et en tire les conclusions indemnitaires ( CA Paris, 16 février 2023, n° 20/00967 ). |
Localisation OPAC : |
Montbrison/St-Chamond |
Support (OPAC) : |
Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) |
En ligne : |
https://www.em-premium.com/revue/smed |
in Santé mentale et Droit > 23 (3) (mai 2023) . - pp. 510-512
[article] Responsabilité du centre hospitalier psychiatrique après plusieurs irrégularités dans une hospitalisation sous contrainte [texte imprimé] / Anne Robert, Auteur . - 2023 . - pp. 510-512. Langues : Français ( fre) in Santé mentale et Droit > 23 (3) (mai 2023) . - pp. 510-512
Catégories : |
Autorité ; Hospitalisation ; Préfet ; Processus ; Responsabilité ; Responsabilité civile ; Tentative de suicide
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Résumé : |
Un homme expulsé de son logement menace de se suicider, dans des conditions conduisant à une hospitalisation sans consentement, avec par la suite un programme de soins, puis la levée de tout mesure. Presque du banal, si ce n’est que l’autorité préfectorale et l’établissement de santé ont multiplié les fautes de procédure. C’est donc dans le cadre d’un recours au fond en responsabilité civile que le patient a eu la sagesse d’agir. La Cour d’appel de Paris dresse le catalogue des ces fautes, et en tire les conclusions indemnitaires ( CA Paris, 16 février 2023, n° 20/00967 ). |
Localisation OPAC : |
Montbrison/St-Chamond |
Support (OPAC) : |
Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) |
En ligne : |
https://www.em-premium.com/revue/smed |
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Exemplaires(2)
SMD_(23)3_STCHAM
|
Revues en ligne |
Document électronique |
CDOC Saint-Chamond
|
Consultation en ligne uniquement
|
Disponible |
99903659
|
Revues en ligne |
Document électronique |
CDTI Montbrison
|
Consultation internet uniquement
|
Disponible |
[article]
Titre : |
Suicide et faute inexcusable de l’employeur : le débat sur la connaissance du danger |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Anne Robert, Auteur |
Année de publication : |
2023 |
Article en page(s) : |
pp. 257-261 |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
CONDITION DE TRAVAIL ; Employeur ; Harcèlement moral ; Responsabilité ; Tentative de suicide ; Victime
|
Résumé : |
La victime d’une tentative de suicide, durement atteinte par ses conditions de travail dans un contexte de harcèlement et de discrédit, fait reconnaître ce passage à l’acte d’abord comme un accident de travail, puis comme la conséquence d’une faute inexcusable de l’employeur, démontrant que l’employeur avait, ou aurait du avoir connaissance du danger auquel était exposée (CA Toulouse, 16 décembre 2022, n o 20/02984). |
Localisation OPAC : |
Montbrison/St-Chamond |
Support (OPAC) : |
Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) |
En ligne : |
https://www.em-premium.com/revue/smed |
in Santé mentale et Droit > 23 (2) (mars 2023) . - pp. 257-261
[article] Suicide et faute inexcusable de l’employeur : le débat sur la connaissance du danger [texte imprimé] / Anne Robert, Auteur . - 2023 . - pp. 257-261. Langues : Français ( fre) in Santé mentale et Droit > 23 (2) (mars 2023) . - pp. 257-261
Catégories : |
CONDITION DE TRAVAIL ; Employeur ; Harcèlement moral ; Responsabilité ; Tentative de suicide ; Victime
|
Résumé : |
La victime d’une tentative de suicide, durement atteinte par ses conditions de travail dans un contexte de harcèlement et de discrédit, fait reconnaître ce passage à l’acte d’abord comme un accident de travail, puis comme la conséquence d’une faute inexcusable de l’employeur, démontrant que l’employeur avait, ou aurait du avoir connaissance du danger auquel était exposée (CA Toulouse, 16 décembre 2022, n o 20/02984). |
Localisation OPAC : |
Montbrison/St-Chamond |
Support (OPAC) : |
Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) |
En ligne : |
https://www.em-premium.com/revue/smed |
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Exemplaires(2)
SMD_(23)2_STCHAM
|
Revues StCham |
Document électronique |
CDOC Saint-Chamond
|
Consultation en ligne uniquement
|
Disponible |
99903658
|
Revues en ligne |
Document électronique |
CDTI Montbrison
|
Consultation internet uniquement
|
Disponible |
[article]
Titre : |
« Je voudrais juste que tout s’arrête… » |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Christophe Malinowski, Auteur |
Année de publication : |
2023 |
Article en page(s) : |
pp. 40-45 |
Langues : |
Français (fre) |
Catégories : |
Attitude ; Cas clinique ; Distance professionnelle ; Emotion ; Intimité ; LIEN SOCIAL ; Relation soignant soigné ; Soins infirmiers ; Souffrance psychique ; Tentative de suicide
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Résumé : |
A l’hôpital, certaines situations particulières nécessitent de laisser tomber protocole et règlement froids... Seule la rencontre humaine,
authentique, d’individu à individu, empeinte de sentiments vrais, peut soulager certaines détresses. Comment les évaluer ? Que s’autoriser ? Illustration avec
le cas de Lucie, agricultrice, la cinquantaine, hospitalisée après une tentative de suicide, geste désespéré agi après un accident de la circulation qui a tué deux
de ses enfants.
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Localisation OPAC : |
Montbrison/St-Chamond |
Support (OPAC) : |
Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) |
En ligne : |
https://extranet.santementale.fr/compte/numeros/n78068/ |
in Santé mentale > 280 (septembre 2023) . - pp. 40-45
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Exemplaires(1)