Redoublement, dérogation à la carte scolaire, instructions à la maison, aménagement des examens / Anne JALOUSTRE in Santé mentale et Droit, 23 (6) (novembre 2023)  

Public ISBD [article]  inSanté mentale et Droit > 23 (6) (novembre 2023) . - pp. 1180-1187 Titre : Redoublement, dérogation à la carte scolaire, instructions à la maison, aménagement des examens : quels aménagements possibles au vu de la santé et du handicap de l’enfant ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne JALOUSTRE, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : pp. 1180-1187 Langues : Français (fre) Catégories : Démographie:Population:Age:Cycle vie:Groupe âge:Enfant Démographie:Population:Groupe parenté:Famille:Famille ascendante:Parent Droit:Jurisprudence Droit:Texte officiel:Réglementation Politique groupe population:Santé maternelle & infantile Pouvoirs publics:Administration état:Ministère:Ministère éducation Sciences éducation:Pédagogie:Evaluation connaissance:Examen Sociologie:Société:Vie sociale:Handicap Système éducatif:Scolarité:Vie scolaire:Aménagement temps scolaire Résumé : Redoublement, dérogation à la carte scolaire, instructions à la maison, aménagement des examens : quels aménagements possibles au vu de la santé et du handicap de l’enfant ? Pour que ces situations soient analysées en temps utiles, c’est le juge des référés qui est saisi, et qui doit composer avec la réglementation toujours très précise de l’Éducation nationale et les données concrètes que lui apportent les parents pour obtenir les mesures dérogatoires. Examen de la jurisprudence de l’été 2023. Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/revue/smed [article] Redoublement, dérogation à la carte scolaire, instructions à la maison, aménagement des examens : quels aménagements possibles au vu de la santé et du handicap de l’enfant ? [texte imprimé] / Anne JALOUSTRE, Auteur . - 2023 . - pp. 1180-1187. Langues : Français (fre) in Santé mentale et Droit > 23 (6) (novembre 2023) . - pp. 1180-1187 Catégories : Démographie:Population:Age:Cycle vie:Groupe âge:Enfant Démographie:Population:Groupe parenté:Famille:Famille ascendante:Parent Droit:Jurisprudence Droit:Texte officiel:Réglementation Politique groupe population:Santé maternelle & infantile Pouvoirs publics:Administration état:Ministère:Ministère éducation Sciences éducation:Pédagogie:Evaluation connaissance:Examen Sociologie:Société:Vie sociale:Handicap Système éducatif:Scolarité:Vie scolaire:Aménagement temps scolaire Résumé : Redoublement, dérogation à la carte scolaire, instructions à la maison, aménagement des examens : quels aménagements possibles au vu de la santé et du handicap de l’enfant ? Pour que ces situations soient analysées en temps utiles, c’est le juge des référés qui est saisi, et qui doit composer avec la réglementation toujours très précise de l’Éducation nationale et les données concrètes que lui apportent les parents pour obtenir les mesures dérogatoires. Examen de la jurisprudence de l’été 2023. Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/revue/smed

Exemplaires(2)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
SMD_STCHAM_23_6	Revues	Document électronique	CDOC Saint-Chamond	Consultation en ligne uniquement	Disponible
99903704	Revues	Document électronique	CDTI Montbrison	Consultation internet uniquement	Disponible

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