Catalogue des IFSI - IFAS de Saint-Chamond et de Montbrison (Loire - 42)
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[article]
Titre : |
Syndrome de l'enfant secoué et preuve judiciaire |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Chems-eddine Hafiz, Auteur |
Année de publication : |
2015 |
Article en page(s) : |
pp. 289-299 |
Catégories : |
Enfance maltraitée ; Jurisprudence ; Preuve
|
Résumé : |
La question de la preuve est au coeur des affaires d'enfance maltraitée. Parmi celles-ci, l'une des questions les plus délicates est celle du syndrome de l'enfant secoué, qui peut résulter de faits involontaires. Dans un arrêt du 16 juin 2015, la chambre criminelle de la Cour de cassation (n°14-85136) confirme un arrêt de la cour de Bordeaux, qui témoigne de la démarche du juge judiciaire confronté à ces situations si complexes. [Résumé éditeur] |
Localisation OPAC : |
Montbrison/St-Chamond |
Support (OPAC) : |
Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) |
En ligne : |
http://www.em-premium.com/article/doi/10.1016/j.ddes.2015.07.027 |
in Droit déontologie et soin (2001-2021) > 15 (3) (septembre 2015) . - pp. 289-299
[article] Syndrome de l'enfant secoué et preuve judiciaire [texte imprimé] / Chems-eddine Hafiz, Auteur . - 2015 . - pp. 289-299. in Droit déontologie et soin (2001-2021) > 15 (3) (septembre 2015) . - pp. 289-299
Catégories : |
Enfance maltraitée ; Jurisprudence ; Preuve
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Résumé : |
La question de la preuve est au coeur des affaires d'enfance maltraitée. Parmi celles-ci, l'une des questions les plus délicates est celle du syndrome de l'enfant secoué, qui peut résulter de faits involontaires. Dans un arrêt du 16 juin 2015, la chambre criminelle de la Cour de cassation (n°14-85136) confirme un arrêt de la cour de Bordeaux, qui témoigne de la démarche du juge judiciaire confronté à ces situations si complexes. [Résumé éditeur] |
Localisation OPAC : |
Montbrison/St-Chamond |
Support (OPAC) : |
Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) |
En ligne : |
http://www.em-premium.com/article/doi/10.1016/j.ddes.2015.07.027 |
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Exemplaires(2)