[article] 
inObjectif Soins & Management > 236 (mai 2015) . - pp. 13-16

Titre :	Jurisprudence en responsabilité médicale et hospitalière
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Gilles Devers, Auteur
Année de publication :	2015
Article en page(s) :	pp. 13-16
Catégories :	Droit Droit:Jurisprudence Droit:Responsabilité Droit:Responsabilité:Responsabilité médicale Etablissement sanitaire:Structure curative:Hôpital Ethique:Droits personne:Droit catégoriel:Droits malade
Résumé :	Soumis à un régime de responsabilité particulier dans le double objectif d'assurer une protection des droits des usagers et de tenir compte des contraintes qui pèsent sur les hôpitaux publics et leurs équipes, les établissements hospitaliers ont vu évoluer la jurisprudence dans le domaine. [R.A.]
Localisation OPAC :	Montbrison/St-Chamond
Support (OPAC) :	Article de revue

[article] Jurisprudence en responsabilité médicale et hospitalière [texte imprimé] / Gilles Devers, Auteur . - 2015 . - pp. 13-16.
in Objectif Soins & Management > 236 (mai 2015) . - pp. 13-16

Catégories :	Droit Droit:Jurisprudence Droit:Responsabilité Droit:Responsabilité:Responsabilité médicale Etablissement sanitaire:Structure curative:Hôpital Ethique:Droits personne:Droit catégoriel:Droits malade
Résumé :	Soumis à un régime de responsabilité particulier dans le double objectif d'assurer une protection des droits des usagers et de tenir compte des contraintes qui pèsent sur les hôpitaux publics et leurs équipes, les établissements hospitaliers ont vu évoluer la jurisprudence dans le domaine. [R.A.]
Localisation OPAC :	Montbrison/St-Chamond
Support (OPAC) :	Article de revue