[article] 
inDroit déontologie et soin (2001-2021) > 14 (3) (septembre 2014) . - pp. 332-339

Titre :	Droits sociaux des patients
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Régis Durand, Auteur
Année de publication :	2014
Article en page(s) :	pp. 332-339
Catégories :	Droit Droit:Jurisprudence
Résumé :	Actualités du droit et de jurisprudence en matière sociale, en lien avec les questions sanitaires : - Reprise après disponibilité - Responsabilité du CNG dans la notation des PH et des membres de l'équipe de direction - Procédure d'imputabilité au service - Invalidité et état dépressif - Allocation adulte handicapé - Procédure en cas de faute inexcusable - Assuré social et intérêt du prestataire à agir - Procédure AT-MP - Point de départ de la période de congé-maternité
Note de contenu :	Associé à : Chronique
Localisation OPAC :	Montbrison/St-Chamond
Support (OPAC) :	Article de revue / En ligne (Abo. IFSI)
En ligne :	http://www.em-premium.com/article/doi/10.1016/j.ddes.2014.07.005

[article] Droits sociaux des patients [texte imprimé] / Régis Durand, Auteur . - 2014 . - pp. 332-339.
in Droit déontologie et soin (2001-2021) > 14 (3) (septembre 2014) . - pp. 332-339

Catégories :	Droit Droit:Jurisprudence
Résumé :	Actualités du droit et de jurisprudence en matière sociale, en lien avec les questions sanitaires : - Reprise après disponibilité - Responsabilité du CNG dans la notation des PH et des membres de l'équipe de direction - Procédure d'imputabilité au service - Invalidité et état dépressif - Allocation adulte handicapé - Procédure en cas de faute inexcusable - Assuré social et intérêt du prestataire à agir - Procédure AT-MP - Point de départ de la période de congé-maternité
Note de contenu :	Associé à : Chronique
Localisation OPAC :	Montbrison/St-Chamond
Support (OPAC) :	Article de revue / En ligne (Abo. IFSI)
En ligne :	http://www.em-premium.com/article/doi/10.1016/j.ddes.2014.07.005