Admission en péril imminent et renouvellement de la mesure / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 23 (5) (septembre 2023)  

Public ISBD [article]  inSanté mentale et Droit > 23 (5) (septembre 2023) . - pp. 925-929 Titre : Admission en péril imminent et renouvellement de la mesure : analyse de pratique à partir d’un arrêt de cour d’appel (CA Grenoble, 12 juillet 2023, n o 23/00071) Type de document : texte imprimé Auteurs : Camila HABOUBI, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : pp. 925-929 Langues : Français (fre) Catégories : ANALYSE DE LA PRATIQUE ; Cour appel ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; Psychiatrie Résumé : L’admission en péril imminent ouvrant vers le renouvellement de la mesure est une situation fréquente dans la pratique psychiatrique. Un arrêt rendu par la Cour d’appel de Grenoble le 12 juillet 2023 (n o 23/00071), aussi classique que pédagogique, est l’occasion d’examiner les rouages de ces données pratiques structurantes. Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/revue/smed [article] Admission en péril imminent et renouvellement de la mesure : analyse de pratique à partir d’un arrêt de cour d’appel (CA Grenoble, 12 juillet 2023, n o 23/00071) [texte imprimé] / Camila HABOUBI, Auteur . - 2023 . - pp. 925-929. Langues : Français (fre) in Santé mentale et Droit > 23 (5) (septembre 2023) . - pp. 925-929 Catégories : ANALYSE DE LA PRATIQUE ; Cour appel ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; Psychiatrie Résumé : L’admission en péril imminent ouvrant vers le renouvellement de la mesure est une situation fréquente dans la pratique psychiatrique. Un arrêt rendu par la Cour d’appel de Grenoble le 12 juillet 2023 (n o 23/00071), aussi classique que pédagogique, est l’occasion d’examiner les rouages de ces données pratiques structurantes. Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/revue/smed

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SMD_23_5	Revue en ligne	Document électronique	CDOC Saint-Chamond	Consultation en ligne uniquement	Disponible
SMD_(23)5_STCHAM	Revues StCham	Document électronique	CDOC Saint-Chamond	Consultation en ligne uniquement	Disponible
99903661	Revues en ligne	Document électronique	CDTI Montbrison	Consultation internet uniquement	Disponible

Arthrodèse rachidienne délicate / Camila HABOUBI in Droit déontologie et soin (2001-2021), 21 (4) (décembre 2021)  

Public ISBD [article]  inDroit déontologie et soin (2001-2021) > 21 (4) (décembre 2021) . - pp. 555-558 Titre : Arthrodèse rachidienne délicate : combinaison d’une faute du praticien avec 20 % d’une perte de chance, et prise en charge par le nia motif de l’accident médical Type de document : texte imprimé Auteurs : Camila HABOUBI, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : pp. 555-558 Catégories : Chirurgien ; Déficit ; Dommage & intérêt ; Dommage corporel ; Expertise médicale ; Faute médicale ; Faute professionnelle ; Indemnisation ; Intervention chirurgicale ; Paraplégie ; Séquelle Résumé : Dans une séquence médicale unique, en l’occurrence une arthrodèse rachidienne avec réduction sur un tableau clinique complexe, le patient perçoit une indemnisation, d’une part, du fait de la faute commise par le chirurgien avec une perte de chance de 20 % et, d’autre part, au titre de l’accident de cale selon la définition du code de la santé publique ( CAA de Marseille, 8 juillet 2021, n o 20MA00017 ) . Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/produit/DDES [article] Arthrodèse rachidienne délicate : combinaison d’une faute du praticien avec 20 % d’une perte de chance, et prise en charge par le nia motif de l’accident médical [texte imprimé] / Camila HABOUBI, Auteur . - 2021 . - pp. 555-558. in Droit déontologie et soin (2001-2021) > 21 (4) (décembre 2021) . - pp. 555-558 Catégories : Chirurgien ; Déficit ; Dommage & intérêt ; Dommage corporel ; Expertise médicale ; Faute médicale ; Faute professionnelle ; Indemnisation ; Intervention chirurgicale ; Paraplégie ; Séquelle Résumé : Dans une séquence médicale unique, en l’occurrence une arthrodèse rachidienne avec réduction sur un tableau clinique complexe, le patient perçoit une indemnisation, d’une part, du fait de la faute commise par le chirurgien avec une perte de chance de 20 % et, d’autre part, au titre de l’accident de cale selon la définition du code de la santé publique ( CAA de Marseille, 8 juillet 2021, n o 20MA00017 ) . Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/produit/DDES

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Complication de la prise en charge d’une fracture céphalo-tubérositaire / Camila HABOUBI in Droit déontologie et soin (2001-2021), 21 (2) (juin 2021)  

Public ISBD [article]  inDroit déontologie et soin (2001-2021) > 21 (2) (juin 2021) . - pp. 223-226 Titre : Complication de la prise en charge d’une fracture céphalo-tubérositaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Camila HABOUBI, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : pp. 223-226 Catégories : Acte médical ; Chirurgien ; Complication & séquelle ; Complication postopératoire ; Diagnostic précoce ; Dommage & intérêt ; Dommage corporel ; Information ; Information usagers ; Intervention chirurgicale ; Prescription ; Retard traitement ; Surveillance Résumé : En choisissant une technique opératoire discutable mais défendable, le chirurgien ne commet pas de faute. En revanche, sa faute est retenue pour un défaut de surveillance retardant le diagnostic d’une complication, et pour le manquement à l’information, alors qu’il existait une alternative (CAA de PARIS, 25 mars 2021, n o 20PA03456) . Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : http://www.clinicalkey.fr/#!/content/journal/1-s2.0-S1629658321000819 [article] Complication de la prise en charge d’une fracture céphalo-tubérositaire [texte imprimé] / Camila HABOUBI, Auteur . - 2021 . - pp. 223-226. in Droit déontologie et soin (2001-2021) > 21 (2) (juin 2021) . - pp. 223-226 Catégories : Acte médical ; Chirurgien ; Complication & séquelle ; Complication postopératoire ; Diagnostic précoce ; Dommage & intérêt ; Dommage corporel ; Information ; Information usagers ; Intervention chirurgicale ; Prescription ; Retard traitement ; Surveillance Résumé : En choisissant une technique opératoire discutable mais défendable, le chirurgien ne commet pas de faute. En revanche, sa faute est retenue pour un défaut de surveillance retardant le diagnostic d’une complication, et pour le manquement à l’information, alors qu’il existait une alternative (CAA de PARIS, 25 mars 2021, n o 20PA03456) . Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : http://www.clinicalkey.fr/#!/content/journal/1-s2.0-S1629658321000819

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DDS_21-2_STCHAM	Revue en ligne	Revue - [s]	CDOC Saint-Chamond	Consultation en ligne uniquement	Disponible
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Contrôle administratif d’un jeune radicalisé sorti de détention, et obligation de soins psychiatriques / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 23 (4) (juillet 2023)  

Public ISBD [article]  inSanté mentale et Droit > 23 (4) (juillet 2023) . - pp. 730-733 Titre : Contrôle administratif d’un jeune radicalisé sorti de détention, et obligation de soins psychiatriques Type de document : texte imprimé Auteurs : Camila HABOUBI, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : pp. 730-733 Langues : Français (fre) Catégories : Cour appel ; Détention ; Diagnostic ; EQUIPE SOIGNANTE ; Psychiatrie ; Schizophrénie Résumé : Un jeune homme de 20 ans, avec un passé pénal chargé d’infractions de droit commun, s’est illustré par une agressivité particulière en fin de peine, et par la tenue d’un discours islamiste radicalisé, de manière typique. Devenu libre, il est soumis à quatre procédés de contrôle : le juge des enfants, le juge d’application des peines, le préfet pour le contrôle de ses allées et venues et une équipe psychiatrique pour une obligation de soins au vu d’un diagnostic de schizophrénie paranoïde. Il estime que le cumul est excessif et ne lui laisse plus la marge irréductible dans l’organisation de la vie privée, mais la cour administrative d’appel de Toulouse rejette son recours (CAA Toulouse, avril 2023, n o 22TL20583). L’affaire pose de manière pratique la question des liens entre la radicalisation et de la souffrance psychique. Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/revue/smed [article] Contrôle administratif d’un jeune radicalisé sorti de détention, et obligation de soins psychiatriques [texte imprimé] / Camila HABOUBI, Auteur . - 2023 . - pp. 730-733. Langues : Français (fre) in Santé mentale et Droit > 23 (4) (juillet 2023) . - pp. 730-733 Catégories : Cour appel ; Détention ; Diagnostic ; EQUIPE SOIGNANTE ; Psychiatrie ; Schizophrénie Résumé : Un jeune homme de 20 ans, avec un passé pénal chargé d’infractions de droit commun, s’est illustré par une agressivité particulière en fin de peine, et par la tenue d’un discours islamiste radicalisé, de manière typique. Devenu libre, il est soumis à quatre procédés de contrôle : le juge des enfants, le juge d’application des peines, le préfet pour le contrôle de ses allées et venues et une équipe psychiatrique pour une obligation de soins au vu d’un diagnostic de schizophrénie paranoïde. Il estime que le cumul est excessif et ne lui laisse plus la marge irréductible dans l’organisation de la vie privée, mais la cour administrative d’appel de Toulouse rejette son recours (CAA Toulouse, avril 2023, n o 22TL20583). L’affaire pose de manière pratique la question des liens entre la radicalisation et de la souffrance psychique. Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/revue/smed

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SMD_(23)4_STCHAM	Revues StCham	Document électronique	CDOC Saint-Chamond	Consultation en ligne uniquement	Disponible
99903660	Revues en ligne	Document électronique	CDTI Montbrison	Consultation internet uniquement	Disponible

Contrôle du juge sur la fin de l’hospitalisation sous contrainte après une décision d’irresponsabilité pénale / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 24 (4) (juillet 2024)  

Public ISBD [article]  inSanté mentale et Droit > 24 (4) (juillet 2024) . - pp. 686-693 Titre : Contrôle du juge sur la fin de l’hospitalisation sous contrainte après une décision d’irresponsabilité pénale : le poids des certificats médicaux, la qualification du risque Type de document : texte imprimé Auteurs : Camila HABOUBI, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : pp. 686-693 Langues : Français (fre) Catégories : Certificat médical ; DECISION DE JUSTICE ; EQUIPE SOIGNANTE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MAINLEVEE ; Prise en charge ; Responsabilité pénale ; Risque Résumé : Dès les premiers débats sur le nouveau régime de l’hospitalisation sous contrainte, l’un des points sensibles était la levée de la mesure après un jugement pénal d’irresponsabilité. La mutation de la privation de liberté de l’incarcération vers l’hospitalisation sous contrainte était incontournable, et la qualité de la prise en charge par les équipes, qui ont en la matière une solide expérience, n’était pas redoutée. L’enjeu était celui des conditions de levée de la mesure, avec l’appréciation difficile du risque, pouvant conduire à des impasses sécuritaires 1 [...] Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/revue/smed [article] Contrôle du juge sur la fin de l’hospitalisation sous contrainte après une décision d’irresponsabilité pénale : le poids des certificats médicaux, la qualification du risque [texte imprimé] / Camila HABOUBI, Auteur . - 2024 . - pp. 686-693. Langues : Français (fre) in Santé mentale et Droit > 24 (4) (juillet 2024) . - pp. 686-693 Catégories : Certificat médical ; DECISION DE JUSTICE ; EQUIPE SOIGNANTE ; HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE ; MAINLEVEE ; Prise en charge ; Responsabilité pénale ; Risque Résumé : Dès les premiers débats sur le nouveau régime de l’hospitalisation sous contrainte, l’un des points sensibles était la levée de la mesure après un jugement pénal d’irresponsabilité. La mutation de la privation de liberté de l’incarcération vers l’hospitalisation sous contrainte était incontournable, et la qualité de la prise en charge par les équipes, qui ont en la matière une solide expérience, n’était pas redoutée. L’enjeu était celui des conditions de levée de la mesure, avec l’appréciation difficile du risque, pouvant conduire à des impasses sécuritaires 1 [...] Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : https://www.em-premium.com/revue/smed

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À côté de l'irresponsabilité pénale, quid de l'irresponsabilité disciplinaire ? / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 22 (2) (avril 2022)  

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La difficile remise en cause d’une hospitalisation sous contrainte quand la motivation médicale est pertinente / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 22 (6) (décembre 2022)  

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Fouille corporelle des patients / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 22 (4) (août 2022)  

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Fouille corporelle des patients / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 22 (3) (juin 2022)  

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Hospitalisation sous contrainte / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 24 (1) (février 2024)  

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Hospitalisation sous contrainte / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 22 (3) (juin 2022)  

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Hospitalisation sous contrainte / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 23 (3) (mai 2023)  

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Après une irresponsabilité pénale, sortie d’UMD par le président de la Cour d’appel, contre l’avis de la commission et du psychiatre du service / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 24 (3) (juin 2024)  

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Mainlevée d’une hospitalisation sous contrainte après jugement d’irresponsabilité, contre l’avis du parquet / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 23 (2) (mars 2023)  

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Mainlevée judiciaire d’une hospitalisation d’office prononcée par le préfet après un arrêt d’irresponsabilité pénale / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 24 (2) (avril 2024)  

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Méthode du JLD pour lever une mesure d’hospitalisation sous contrainte après une décision d’irresponsabilité pénale / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 23 (6) (novembre 2023)  

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Péril imminent, suivi d’une hospitalisation complète, et contrôle des données médicales / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 22 (1) (février 2022)  

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Prise en charge d’un cancer des cordes vocales / Camila HABOUBI in Droit déontologie et soin (2001-2021), 21 (2) (juin 2021)  

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Prolongation de l’isolement / Camila HABOUBI in Santé mentale et Droit, 22 (5) (octobre 2022)  

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Une série de fautes suite à la pose d’un By-pass gastrique / Camila HABOUBI in Droit déontologie et soin (2001-2021), 21 (3) (septembre 2021)  

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Traitement chirurgical d’une sigmoïdite diverticulaire / Camila HABOUBI in Droit déontologie et soin (2001-2021), 21 (3) (septembre 2021)  

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