Catalogue des IFSI - IFAS de Saint-Chamond et de Montbrison (Loire - 42)
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Le contentieux de la responsabilité médicale et l'ONIAM / Gilles Devers in Droit déontologie et soin, 14 (1) (mars 2014)
[article]
Titre : Le contentieux de la responsabilité médicale et l'ONIAM Type de document : texte imprimé Auteurs : Gilles Devers, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp. 68-79 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Droit:Jurisprudence
Droit:Responsabilité:Responsabilité médicale
Justice:ContentieuxRésumé : L'ONIAM a été le grand apport de la loi du 4 mars 2002, mais la pratique du contentieux montre à quel point les règles de procédure, de condamnation et d'action subrogatoire de l'ONIAM sont complexes. La jurisprudence, petit à petit, définit ce régime d'application. [Résumé Auteur] Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : http://www.em-premium.com/article/doi/10.1016/j.ddes.2014.01.010
in Droit déontologie et soin > 14 (1) (mars 2014) . - pp. 68-79[article] Le contentieux de la responsabilité médicale et l'ONIAM [texte imprimé] / Gilles Devers, Auteur . - 2014 . - pp. 68-79.
Langues : Français (fre)
in Droit déontologie et soin > 14 (1) (mars 2014) . - pp. 68-79
Catégories : Droit
Droit:Jurisprudence
Droit:Responsabilité:Responsabilité médicale
Justice:ContentieuxRésumé : L'ONIAM a été le grand apport de la loi du 4 mars 2002, mais la pratique du contentieux montre à quel point les règles de procédure, de condamnation et d'action subrogatoire de l'ONIAM sont complexes. La jurisprudence, petit à petit, définit ce régime d'application. [Résumé Auteur] Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue / En ligne (Abo. IFSI) En ligne : http://www.em-premium.com/article/doi/10.1016/j.ddes.2014.01.010 Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CHA0000000515 Revue Revue - [s] CDOC Saint-Chamond Revues Disponible MON0000000693 Revues Revue - [m] CDTI Montbrison Revues Disponible Moindre recours : « Et vous, comment faites-vous ? » / Jean-Paul Lanquetin in Santé mentale, 260 (septembre 2021)
[article]
Titre : Moindre recours : « Et vous, comment faites-vous ? » Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Lanquetin, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : pp. 34-40 Note générale : Associé à dossier "Isolement et contention : faire autrement ?" Langues : Français (fre) Catégories : Justice:Contentieux
Spécialité [NI]:Spécialité médicale:PsychiatrieRésumé : En région Auvergne Rhône-Alpes, sous l'égide de l'ARS, 13 établissements sectorisés se sont impliqués dans une démarche d'audit croisé sur le moindre recours. Construit à partir des retours d'expérience d'un groupe pluriprofessionnel et inter établissement, cet audit déclaratif et qualitatif mobilise et finement le repérage d'actions et d'interventions sur les trois niveaux de prévention, primaire, secondaire et tertiaire. Une démarche qui s'inscrit dans une dynamique d'échanges et de partage entre établissements pour "faire autrement". [Résumé éditeur] Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue
in Santé mentale > 260 (septembre 2021) . - pp. 34-40[article] Moindre recours : « Et vous, comment faites-vous ? » [texte imprimé] / Jean-Paul Lanquetin, Auteur . - 2021 . - pp. 34-40.
Associé à dossier "Isolement et contention : faire autrement ?"
Langues : Français (fre)
in Santé mentale > 260 (septembre 2021) . - pp. 34-40
Catégories : Justice:Contentieux
Spécialité [NI]:Spécialité médicale:PsychiatrieRésumé : En région Auvergne Rhône-Alpes, sous l'égide de l'ARS, 13 établissements sectorisés se sont impliqués dans une démarche d'audit croisé sur le moindre recours. Construit à partir des retours d'expérience d'un groupe pluriprofessionnel et inter établissement, cet audit déclaratif et qualitatif mobilise et finement le repérage d'actions et d'interventions sur les trois niveaux de prévention, primaire, secondaire et tertiaire. Une démarche qui s'inscrit dans une dynamique d'échanges et de partage entre établissements pour "faire autrement". [Résumé éditeur] Localisation OPAC : Montbrison/St-Chamond Support (OPAC) : Article de revue Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CHA0000002347 Revues Revue - [s] CDOC Saint-Chamond Revues Disponible